Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
OCEAN GARDEN PRODUCTS, INC. (Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie)

Numéro de dépôt :
97671967
Date de dépôt :
04/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 avril 1997 par OCEAN GARDEN PRODUCTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-19 du 9 mai 1997.

Le déposant est OCEAN GARDEN PRODUCTS, INC. (Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie), domicilié(e) 3585 Corporate Court, SAN DIEGO, CA 92123 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97671967.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 avril 2007.

OCEAN GARDEN PRODUCTS a également déposé les autres marques suivantes : CALMEX , (Marque figurative)


OCEAN GARDEN PRODUCTS, INC. (Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie) - 3585 Corporate Court, SAN DIEGO, CA 92123 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Fruits de mer (non vivants). Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Fruits de mer (vivants). Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.